Le site est réalisé sous la maîtrise d’œuvre de « AP Nuisibles Solutions »

151 rue d’Amiens
80260 Flesselles
France

Directeur de publication : Antoine Pannetier

Il a été développé par :

« Anne DUBOC »
2 venelle de Landrevette
29770 Esquibien
France

Et est hébergé par :

Ce site est hébergé par O2SWITCH
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
SARL o2switch au capital de 7500€
RCS : Clermont-Ferrand – SIRET : 510 909 80700016 – TVA : FR35510909807
La marque o2switch est déposée INPI sous le numéro 09 3 645 729.

1. Informations technique

L’utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés techniques.

Pour des raisons de maintenance, « AP Nuisibles Solutions» pourra interrompre le site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.

2. Loi Informatique et libertés

L’utilisateur est informé, conformément à l’article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que les informations facultatives qu’il communique en répondant s’il le souhaite aux formulaires présents sur le site permettent de répondre à sa demande, et sont destinés à AP Nuisibles Solutions, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale.

L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification relativement à l’ensemble des données nominatives le concernant en écrivant à «AP Nuisibles Solutions»

3. Conditions générales d’utilisation du site

L’utilisation du site « www.ap-nuisibles-solutions.fr » entraîne l’acceptation des conditions d’utilisation ci-après exposées.

• Propriété intellectuelle
  La structure générale, ainsi que les textes et images, son savoir-faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de AP Nuisibles Solutions Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de AP Nuisibles Solutions est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
  
  
• Liens
  Le site « www.ap-nuisibles-solutions.fr » propose des liens vers d’autres sites. Ces sites, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site du « www.ap-nuisibles-solutions.fr ». Celui-ci décline donc toute responsabilité quant aux informations qui y sont présentées.
  Tout utilisateur ou visiteur du site web ne peut mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse du « AP Nuisibles Solutions». Aucun « mirroring » du site, c’est-à-dire une mise en ligne à une autre URL, n’est autorisée.

   

• Traces utilisateurs/cookies
  L’utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site, un « cookie » (témoin de connexion sous forme de petit fichier envoyé sur le disque dur de l’ordinateur de l’utilisateur) peut s’installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur. Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent « AP Nuisibles Solutions » à l’employer. Ils pourront s’opposer à l’enregistrement de ces cookies en configurant le navigateur installé sur leur système, pour être averti de l’arrivée d’un cookie et pour pouvoir le refuser.
  Les « cookies » exploités sur ce site ne seront exploités qu’aux seules fins d’analyse et d’optimisation du site par « AP Nuisibles Solutions » qui s’engage à n’en faire aucune autre utilisation.